BO n° 5 du 4 février 2010 et BO spécial n°1
BO n° 5 du 4 février 2010
- Propriété intellectuelle : Accord sur l'utilisation des œuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
- Propriété intellectuelle
Accord sur l'interprétation vivante d'œuvres musicales, l'utilisation d'enregistrements sonores d'œuvres musicales et l'utilisation de vidéo-musiques à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
BO spécial n° 1 du 4 février 2010
Réforme du lycée
-
Organisation et fonctionnement des établissements publics locaux d'enseignement
-
Enseignements du second degré des voies générale et technologique, information et orientation, modification du code de l'Éducation (partie réglementaire - Livre III)
-
Organisation et horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole
-
Organisation et horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général
-
Accompagnement personnalisé au lycée d'enseignement général et technologique
-
Le tutorat au lycée
-
Mise en place des stages de remise à niveau et des stages passerelles à compter de la rentrée 2010
-
Langues vivantes au lycée d'enseignement général et technologique
-
Favoriser l'accès de tous les lycéens à la culture
-
La Maison des lycéens