BIR n°20 du 1er février 2010

Publié le 3 février 2010 par B. Thiéblemont

Modalités de traitement des certificats médicaux d’arrêt de travail pour maladie des fonctionnaires – Préservation du secret médical – conservation du volet n°1 de l’imprimé CERFA par le fonctionnaire.
Personnels ATOSS - Temps partiel - année scolaire 2009-2010.
Assujettissement des avantages en nature à la CSG et à la CRDS au titre de l'année 2009 : Personnels administratifs, d’inspection et de direction.
Avis de vacance d’un poste d’inspecteur de l’éducation nationale du 1er degré, mission « ASH ».
Avis de vacance de deux postes d’inspecteurs de l’éducation nationale du 1er degré.
Liste d'aptitude pour l’accès au grade de personnel de direction de deuxième classe (année 2010).
Détachement dans le corps des personnels de direction.