BO Août 2011
- Partenariats scolaires : Encadrement de la mobilité européenne et internationale au collège et au lycée
- Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée : Modalités d'organisation
- Actions éducatives : Programme prévisionnel 2011-2012.
BO spécial n° 4 du 25 août 2011
Concours et examens professionnels dans certains corps de personnels d'encadrement et de personnels administratifs, techniques, sociaux, de santé et des bibliothèques - session 2012.
BO spécial n° 5 du 25 août 2011
Organisation des élections professionnelles (du 13 au 20 octobre 2011) au CTM, aux CTA, CTAC, aux comités techniques spéciaux et de proximité, à la CAPM, aux CAPN, aux CAP académiques et départementales, aux CAP locales et aux CCP du MEN et du MESR.
BO spécial n° 6 du 25 août 2011
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Discipline dans les établissements d'enseignement du second degré
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Discipline dans les établissements d'enseignement du second degré et les établissements d'État relevant du ministère de l'Éducation nationale
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Organisation des procédures disciplinaires dans les collèges, les lycées et les établissements régionaux d'enseignement adapté, mesures de prévention et alternatives aux sanctions
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Le règlement intérieur dans les établissements publics locaux d'enseignement.