BO n° 34 du 17 septembre 2009
BO n° 34 du 17 septembre 2009
- Propriété intellectuelle : Protocole d'accord transitoire sur l'utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des ouvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche protocole du 15-6-2009 .
- Bourses : Taux des bourses d'enseignement supérieur - année universitaire 2009-2010.
- Bourses d'enseignement supérieur : Plafonds de ressources relatifs aux bourses d'enseignement supérieur - année universitaire 2009-2010.
- Échanges franco-allemands : Programme « Voltaire » - campagne 2010.
- Comité central d'hygiène et de sécurité pour l'enseignement scolaire : Programme annuel de prévention 2009-2010 (Éducation nationale) réunion du 11-6-2009.
- Auxiliaires de vie scolaire : Application du dernier alinéa de l'article L. 351-3 du code de l'Éducation.
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